Titre:
Projet de loi de création de la pyramide culturelle au Liban
Code:
CUL/76/2
Sous la direction de:
Ministère du Plan
Nombre de pages:
16
Source:
OMSAR
Contenu:
Titre 1: Dispositions préliminaires
Titre 2: Le Club culturel du village
Titre 3: Le conseil culturel du Caza
Chapitre 1: Création du conseil culturel - son objet-les conditions d’adhésion
Chapitre 2: Le comité directeur - son élection et sa compétence
Chapitre 3: Droits et obligations des membres
Chapitre 4: Les recettes du Conseil
Titre 4: Le conseil culturel du district
Titre 5: Le conseil national supérieur des affaires culturelles
Titre 6: Dispositions spéciales pour les villes de Beyrouth, Tripoli, Zahlé et Saida
Titre 7: Dispositions financières
Titre 8: Dispositions transitoires
Année:
1976
Sous-catégorie:
Culture