العنوان:
Industrie de Grignon d’Huile d’Olive au Liban- Etude de Faisabilité- Annexes
الرمز:
IND/03/17
الجهة المشرفة:
Ministère de L’Industrie
الجهة المعدة:
Institut des Recherches Industrielles
عدد الصفحات:
100
المحتوى:
L’enregistrement des sociétés
Les sociétés commerciales et sociétés civiles
Les registre du commerce
Le formulaire de déclaration
Les frais d’enregistrement
Choisir un type de société qui réponde aux besoins des investisseurs
Le partenariat
La société en participation
Les sociétés
La fiscalité
Les sociétés étrangères installées au Liban
Les caractéristiques
Les documents requis
La durée d’exécution
Les frais
Le registre du commerce
L’impôt sur le revenu
La garantie et la protection de l’investissement
Les accords de promotion de l’investissement
La constitution
Les garanties de l’investissement
Le système judicaire au Liban
Le centre libanais d’arbitrage
La cotisation auprès de la caisse nationale de sécurité sociale
Les droits de douane
L’acquisition de bien-fonds par des étrangers
Les charges diverses: eau, électricité et carburants
Le coût de l’eau
Le coût de l’électricité
Le coût des carburants
Les incitations à l’investissement
Le contrat global
Définition
Les incitations offertes
السنة:
2003
القطاع الفرعي:
الصناعة