Citoyen et Société civile

Manuel du citoyen

2002 - GUI/02/2

Principes et procédures de réalisation des transactions de frais de transfert

2002 - GUI/02/3 - Emile Dirani - Antoine Shenaie - Ihsan Sharara - Lamia Mobayed Bsat - Dania Snow

Introduction Précisions : Sens de certaines expressions juridiques et financières Première étape : Procédures d'obtention de l'acte de décès de l'héritier et de la règle de détermination de la succession Deuxième étape : Vérification et paiement du droit de mutation Troisième étape : Procédures de transmission et d'enregistrement des la propriété foncière dans les services...

Protection des mineurs en conflit avec la loi et en danger

2002 - GUI/02/4

Services aux abonnés

2002 - GUI/02/5

Indicatifs régionaux libanais Site Ogero sur Internet Numéros d'urgence dans les institutions Service 100 (appels internationaux) Service 139 (pour signaler des dysfonctionnements téléphoniques) Service 119 (service client) Service 1515 (connaître le montant de la facture) Service 120 (renseignements) Service Téléphone fixe Service de numérotation internationale par abonnement (IDD) Service...

Droit de savoir du public : accès à l'information et aux documents officiels

2002 - GUI/02/6 - Association Libanaise de Transparence "Pas de Corruption"

Chapitre premier : Le droit des personnes à accéder à l'information Chapitre premier : Le droit du public à l'information Principes dans la législation relative à la liberté d'information Chapitre deux : Le cadre juridique et constitutionnel des lois garantissant le droit d'accès à l'information Chapitre trois : Le droit du citoyen à l'information : La voie vers la...

Guide des procédures financières des ONG libanaises

2002 - GUI/02/7 - Fondation Internationale pour le Management et la Formation

Permis de construire au Liban : transaction

2002 - GUI/02/8 - Association Libanaise de Transparence "Pas de Corruption"

Vers une meilleure relation entre le citoyen et la police (Campagne du Moyen-Orient pour la prévention des incidents)

2002 - GUI/02/9 - Rassemblement des jeunes pour la sensibilisation sociale - Yaza - Fondation pour la recherche scientifique

Une série de preuves sur l'environnement - créer ou investir dans une carrière ou une carrière + concasseur ou sableuse

2002 - GUI/a02/1 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - rapports - autorité compétente au sein du ministère - notes

Une série de preuves sur l'environnement - créer ou investir dans des fermes classées en première / deuxième catégorie

2002 - GUI/a02/2 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes - investissement