Titre:
La fiscalité et le financement de l’habitat au Liban
Code:
POP/87/2
Sous la direction de:
Centre pour le Développement International et l’Analyse des Conflits
Auteur:
Georges T. Labaki
Nombre de pages:
438
Source:
OMSAR
Contenu:
Préface
Abréviations
Introduction
Titre 1: structure économique et fiscalité de l’habitat au Liban
Chapitre 1: Structure de l’économie Libanaise et évolution de l’Interventionnisme de l’état
Chapitre 2: L’imposition de l’habitat dans le système discal Libanaise
Chapitre 3: Évolution de L’imposition des priorités bâties au Liban
Titre 2: Champ D’Application de L’impôt sur les Propriétés Bâties
Chapitre 1: Les propriétés Imposables
Chapitre 2: Les Personnes Imposables
Chapitre 3: Les Exemptions
Titre 3: Détermination de la Valeur Locative et Imposition
Chapitre 1: Détermination du Revenu Imposable et Calcul de L’impôt sur les Propriétés Bâties
Chapitre 2: Le Recouvrement de l’impôt
Chapitre 3: Le Contentieux de L’imposition sur les Propriétés Bâties
Titre 4: Efficacité et Perspectives pour une Réforme de la Fiscalité et de la Politique de L’Habitat au Liban
Chapitre 1: Rendement de la Fiscalité de L’Habitat
Chapitre 2: Évaluation de la Politique D’Habitat de L’État
Chapitre 3: Contribution a la Réforme de la Fiscalité et de la Politique de L’Habitat au Liban Conclusion Bibliographie, Liste des Tableaux, Tables des Matières, Liste des Graphiques
Année:
1987
Sous-catégorie:
Population