Titre:
Etude statistique des demandes de licences soumises au Ministère de l'Environnement: projet de renforcement du système de licences et de suivi dans les usines
Code:
ENV/d00/1
Sous la direction de:
Ministère de l'environnement - Union européenne - Programme des Nations Unies pour le développement - Initiative locale pour le Fonds pour l'environnement urbain
Nombre de pages:
17
Source:
Disponible a OMSAR
Contenu:
Section A: Synopsis du projet
Section B: Analyse et planification du projet
B1. Examen de la situation juridique actuelle de l'environnement
B1.1. Législation générale et décision 52 \ 1
B1.2. Identification, examen et évaluation des méthodologies utilisées pour établir les normes existantes
B1.3. Identification des lacunes dans les méthodologies et les normes
B2. Développement d'une méthodologie appropriée et consolidation avec les parties prenantes
B2.1. Méthodologie proposée
B2.2. Évaluation de la stratégie de surveillance et d'application B3. Consolidation avec les parties prenantes
B.4 Fixer des normes de qualité environnementale
B4.1. Valeurs limites environnementales (VLE) pour les eaux usées B4.2. Valeurs limites environnementales pour les émissions de cheminée
B4.3. Gestion des déchets dangereux
B4.4. Stratégie de mise en œuvre
B5. Le séminaire national de diffusion
Section C: Références
Section D: Annexes
D1. Résumé des parties pertinentes de la décision 52 \ 1
D2. Résumé du décret allemand sur les eaux usées
D3. Comparaison des normes internationales d'effluents industriels
D4. Pollution des eaux industrielles au Liban: 46 études de cas D5. Explication des groupes
D6. Polluants organiques gazeux
D7. Pollution atmosphérique industrielle au Liban: 31 études de cas
D8. Qualités et quantités de déchets dangereux
D9. Directive 91 \ 689 \ CEE du Conseil du 12 décembre 1991 relative aux déchets dangereux - annexes I et II
D10. 94 \ 904 \ CE: Décision du Conseil du 22 décembre 1994 établissant une liste de déchets dangereux conformément à l'article 1er, paragraphe 4, de la directive 91 \ 689 \ CEE du Conseil relative aux déchets dangereux D11. Méthodes de mesure
D12. Procès-verbal de la réunion des laboratoires
D13. Protocoles pour les visites de sites dans les installations industrielles
D14. Informations d'arrière-plan
D15. Législation nationale sur la "gestion" des déchets dangereux
D16. Liste des déchets dangereux et non dangereux selon la Convention de Bâle
Année:
2000
Sous-catégorie:
Pollution