Développement

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Mise à jour et développement de la loi sur les antiquités et mise en place d'une nouvelle structure flexible pour la direction générale des antiquités

2000 - DEVO/00/15

Un projet pour une nouvelle structure de la Direction générale des antiquités et sa transformation en une institution publique dénommée «Organisation générale des antiquités et du patrimoine» ou «Administration générale des antiquités et du patrimoine»

2000 - DEVO/00/16 - Hassan Salameh Sarkis

Étude portant sur une nouvelle structure pour le ministère de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur

2000 - DEVO/00/17 - Ali Hashem - Nadim Jabour - Muhammad Ali Musa - George Younes - Nayef Maalouf

Le projet de loi de l'université libanaise (nouvelle version)

2000 - DEVO/00/18

Etude sur les institutions publiques et les municipalités (Rapport de la commission chargé de revoir les textes et structures relatifs aux institutions publiques et aux municipalités)

2000 - DEVO/00/19 - Ghalib Abu Zain - Naziha Al Amin - Alia Abbas - Hussein Mzannar - Moussa Hobeika

Projet de loi portant création de l'Autorité centrale des marchés publics

2000 - DEVO/00/20

Rapport de la commission chargée d'étudier le secteur des travaux publics et du transport

2000 - DEVO/00/21 - Nabil Maamari - Saad Eddin Al Iskandarani - Elie Shweiry

Une étude sur la structure et les conditions de la municipalité de Beyrouth

2000 - DEVO/00/22 - Suhail Farah - Muntaha Aoun - Muhammad Ali Nasser - Semaan Matta - Atef Merii - Antoine Jabour - Nada Al-Khatib - Hassan Hashem - Hala Saab - Elie Shehadeh - Ali Hashem

Décret portant sur une nouvelle structure du ministère de l'Intérieur et des municipalités

2000 - DEVO/00/25 - OMSAR

Projet de loi pour la création de la Société publique de gestion et d'investissement des silos à grains au port de Beyrouth

2000 - DEVO/00/26 - OMSAR

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