Citoyen et Société civile

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Une série de guides sur l'environnement - importer ou exporter des matières industrielles classées et des produits pétrochimiques : importer des matières industrielles classées

2002 - GUI/a02/3 - Elias Aoun

Administrative conditions - the competent authority in the ministry - notes

Série de guides sur l'environnement - bonification des terres

2002 - GUI/a02/4 - Elias Aoun

Administrative documents - technical maps - reports - the competent authority in the ministry - notes

Une série de preuves sur l'environnement - l'implantation ou l'investissement d'entreprises industrielles classées en première catégorie

2002 - GUI/a02/5 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes

Une série de preuves sur l'environnement - l'implantation ou l'investissement d'entreprises industrielles classées en deuxième catégorie

2002 - GUI/a02/6 - Elias Aoun

Documents administratifs - cartes techniques - l'autorité compétente au sein du ministère - notes

Informations administratives sur : déposer une plainte

2002 - GUI/a02/7 - Elias Aoun

Qui soumet la plainte L'objet de la plainte

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Le guide général

2002 - GUI/c02/1 - Ministère des Finances

Section 1 : Informations sur la taxe sur la valeur ajoutée Section 2 : Enregistrement à la taxe sur la valeur ajoutée Section 3 : Transactions imposables Section 4 : Exonération de la taxe Section 5 : Opérations exonérées avec droit à déduction : Exportation et transactions similaires Section 6 : Base d'imposition Section Septième : Droit de déduction et de remboursement de la taxe sur la...

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Guide d'inscription

2002 - GUI/c02/2 - Ministère des Finances

Chapitre un : Informations sur la taxe sur la valeur ajoutée Qu'est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée ? Quelles sont les opérations imposables ? Quelles sont les opérations taxables au taux zéro (exonérées avec droit à déduction) ? Chapitre deux : Enregistrement à la taxe sur la valeur ajoutée Qui est l'assujetti ? Quel est le numéro d'entreprise qui nécessite une inscription...

Série de guides sur la taxe sur la valeur ajoutée - Guide comptable

2002 - GUI/c02/3 - Ministère des Finances

Introduction Première Section : Quels sont les livres comptables à tenir ? 1. Organisation des documents comptables 2. Facture 3. Reçu 4. Avis de retenue Section deux : Écritures comptables pour la TVA enregistrée 1. Comment calculer la taxe sur la valeur ajoutée 2. Achats de biens et services 3. Importation de biens et services 4. Taxe payée sur dépenses 5. Remise d'argent ou de services à...

Documents de conférence sur la justice et suivre l'actualité

2002 - JUS/02/1

Le premier axe : Justice et société civile 1. Les juges et les garanties des justiciables 2. Le rôle du ministère de la justice dans l'organisation de l'administration judiciaire 3. Le rôle de la société civile vis-à-vis de la justice Le deuxième axe : La justice et l'asphyxie judiciaire Le troisième axe : Justice et défis futurs

Projets de décrets portant organisation du ministère de la justice

2002 - JUS/02/3

Décret organisant et définissant les missions, attributions et effectifs du personnel de l'Autorité des mineurs au ministère de la justice - Décret organisant et définissant les missions, attributions et les effectifs du personnel de l'Autorité des affaires judiciaires au ministère de la justice - Décret organisant et définissant les missions, attributions et effectifs de l'Institut...

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